Base documentaire
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Décision du Président DEC-2024-56-PR
Remboursement partiel d'un contrat d'amarrage au Port de Bourgenay suite à résiliation
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Décision du Président DEC-2024-55-PR
Remboursement partiel d'un contrat d'amarrage au Port de Bourgenay suite à résiliation
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Décision du Président DEC-2024-54-PR
Création d'un poste non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
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Décision du Président DEC-2024-52-PR
Accord cadre n°2023029TECH Lot 02 EPI et protection des mains, des pieds et de la tête - Conclusion d'une clause de rééxamen n°1 portant modification du BPU
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Décision du Président DEC-2024-51-PR
Marché n°2023_070_DTT relatif aux études pour la réalisation du Schéma Directeur des Energies Renouvelables - Affermissement de la tranche optionnelle
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Décision du Président DEC-2024-36-PR
Adhésion à l'Association Nationale des Élus du Littoral (A.N.E.L)
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Décision du Président DEC-2024-31-PR
Convention de partenariat pour location d'un parc de 4 vélos avec SAS DINOVELO pour Port Bourgenay
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Décision du Président DEC-2024-28-PR
Mise en réseau des médiathèques - Demande de subvention pour l'équipement informatique et mobilier de la médiathèque de Moutiers-les-Mauxfaits
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Décision du Président DEC-2024-27-PR
Signature d’une convention de mise à disposition d’un véhicule avec la Commune de Moutiers les Mauxfaits
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