Décisions du Bureau Communautaire 2024
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Décision 2024_18_BU – Bureau Communautaire du...
Modalités de Déploiement des dispositifs de tri à la source des biodéchets
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Décision 2024_17_BU – Bureau Communautaire du...
Renouvellement de la convention de gestion technique des activités culturel/es du réseau des médiathèques
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Décision 2024_16_BU – Bureau Communautaire du...
Mise à jour du règlement intérieur des médiathèques
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Décision 2024_15_BU – Bureau Communautaire du...
Fixation du prix de vente des parcelles dans la ZAE Les Commères à Talmont Saint Hilaire
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Décision 2024_14_BU – Bureau Communautaire du...
Fixation du prix de vente des parcelles dans la ZAE Le Fenil Blanc à Saint Vincent sur Jard
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Décision 2024_13_BU – Bureau Communautaire du...
Rétrocession d'une parcelle à vocation économique en vue de l'extension de la ZAE La Dugeonnière à Angles
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Décision 2024_12_BU – Bureau Communautaire du...
Acquisition d'une parcelle à vocation économique à La Boissière des Landes en vue de l'extension de la ZAE Les Acacias
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Décision 2024_11_BU – Bureau Communautaire du...
Attribution des aides à la rénovation de l'habitat - OPAH-PTRE
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Décision 2024_10_BU – Bureau Communautaire du...
Mise à disposition d'un agent du service lecture publique de la communauté de communes vers la commune de Saint-Avaugourd-des-Landes
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Décision 2024_09_BU – Bureau Communautaire du...
Organisation Escale Littéraire 2024-2026 : Convention avec la commune de Jard sur Mer - Règlement de participation et modèles des contrats
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