Comptes Administratifs 2019
La CC Vendée Grand Littoral assumait 8 budgets en 2019 :
- Le budget Principal, qui retrace l’activité générale de la collectivité et la majeure partie des services publics
- Le budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés qui traite de la collecte et du traitement des déchets ménagers sur la partie du territoire couverte par la Redevance incitative (ex-Moutierrois)
- Deux budgets annexes du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) : un budget SPANC Régie (gestion du service en régie sur l’ensemble du territoire depuis le 1er janvier 2019) et un budget SPANC DSP pour dénouer les dernières opérations liées à la fin anticipée de la délégation de service public sur le territoire « ex-Moutierrois »
- Deux budgets annexes des Ports de plaisance (Jard sur Mer et Talmont Saint Hilaire)
- Le budget annexe des Ateliers-relais (au nombre de 5 sur le territoire)
- Le budget annexe des Zones d’activités économiques
Comptes Administratifs 2019 – Note brève et synthétique
Comptes Administratifs 2019 – Budget Principal
Comptes Administratifs 2019 – Budget Déchets Ménagers Et Assimilés
Comptes Administratifs 2019 – Budget SPANC REGIE
Comptes Administratifs 2019 – Budget SPANC DSP
Comptes Administratifs 2019 – Budget Ateliers Relais
Comptes Administratifs 2019 – Budget SPIC Port de Jard sur Mer
Comptes Administratifs 2019 – Budget SPIC Port de Bourgenay
Comptes Administratifs 2019 – Budget Zones d’Activités
Budgets Primitifs 2020
En 2020, Vendée Grand Littoral assume 9 budgets :
- Le budget Principal, qui retrace l’activité générale de la collectivité et la majeure partie des services publics
- Le budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés qui traite de la collecte et du traitement des déchets ménagers sur la partie du territoire couverte par la Redevance incitative (ex-Moutierrois)
- Le budget annexe du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Deux budgets annexes de l’Assainissement Collectif : l’un pour la partie du territoire gérée en Régie directe et l’autre pour le territoire couvert par des délégations de service public. L’assainissement collectif est une compétence nouvelle de la Communauté de communes depuis le 1er janvier 2020.
- Deux budgets annexes des Ports de plaisance (Jard sur Mer et Talmont Saint Hilaire)
- Le budget annexe des Ateliers-Relais (au nombre de 5 sur le territoire)
- Le budget annexe des Zones d’activités économiques
Budget Primitif 2020 – Rapport d’orientation budgétaire
Budget Primitif 2020 – Note brève et synthétique
Budget Primitif 2020 – Budget Principal
Budget Primitif 2020 – Budget Déchets Ménagers Et Assimilés
Budget Primitif 2020 – Budget SPANC Régie
Budget Primitif 2020 – Budget Assainissement Collectif Régie
Budget Primitif 2020 – Budget Assainissement Collectif DSP
Budget Primitif 2020 – Budget Ateliers Relais
Budget Primitif 2020 – Budget SPIC Port de Jard sur Mer
